Article 1) Champ d'application

Les présentes Conditions s'appliquent pour toute demande d'hébergement des informations du Client à Xiizeos. Elles prévalent sur toutes autres conditions, sauf dérogation préalable, expresse et écrite, acceptée par Xiizeos. Ces Conditions sont destinées aux professionnels et sont complétées par les Conditions Générales de Ventes accessibles depuis le site http://cgv.xiizeos.com/ que le Client s'engage à avoir lues ainsi que toutes les autres conditions de Vente afférantes à sa qualité et aux activités solicités.

Article 2) Définitions

Infogérance: (ou « outsourcing ») Gestion par un tiers, l'infogérant, de tout ou partie de l'informatique d'une entreprise ou de ses processus.

Infogérant: personne chargée de l'infogérance. Ci-après: « Xiizeos ».

Article 3) Objet du contrat

Xiizeos propose la gestion des démarches d'hébergement pour le Client. Ce dernier devra exposer ses besoins à Xiizeos qui lui choisira alors pour lui la solution la mieux adaptée possible.

A cette gestion des démarches d'hébergement s'ajoute l'infogérance de l'Hébergement des informations du Client. Elle permet au Client de ne pas avoir à se soucier des démarches administratives.

Article 4) Obligations du Client

Le Client garantie l'exactitude de ces informations à Xiizeos. Il accepte et reconnaît que des informations éronnées pourrait mettre fin au contrat d'Hébergement, selon les conditions de l'Hébergeur, Xiizeos ne pouvant en être tenu responsalbe.

Le Client garantie que les informations à Héberger sont conformes à la loi et aux bonnes moeurs et qu'il en a bien la propriété. Xiizeos pourra refuser de contracter avec le Client s'il lui apparaît que ces informations étaient illégales. Le Client, bénéficiant d'un accès pour modifier les informations stockées, s'engage à ne stocker aucune information illégale. Xiizeos ne pourra être tenu responsable des informations hébergées, cette responsabilité incombant au Client, seul propriétaire de ces informations.

Le Client s'engage à avertir Xiizeos dans les plus brefs de tous changement de ces informations. A défaut, Xiizeos se réserve le droit de résilier le contrat d'Hébergement.

Le Client s'engage à payer à Xiizeos le prix exact de l'hébergement, défini sur le bon de commande.

Article 5) Obligations et responsabilité de Xiizeos

Xiizeos se charge de payer les frais d'Hébergement à l'hébergeur, après payement de Xiizeos par le Client.

Xiizeos se réserve le droit de refuser l'infogérance d'hébergement s'il lui apparaît que les informations du Client étaient illégales. Le Client disposant d'un accès à ses informations, Xiizeos ne sera pas responsables des informations modifiées ou ajoutées par le Client, ce dernier en étant seul responsable. Xiizeos pourra mettre fin au contrat sans préavis s'il lui apparaît que ces informations sont illégales, sans que le Client ne puisse réclamer ni dommages et intérêts, ni rembouresement, toute somme payée étant due.

Xiizeos respectera les conditions d'Hébergement de l'Hébergeur choisit, ne pouvant donc accepter une demande du Client qui serait contraire à ces conditions.

Xiizeos ne pourra être tenu responsable en cas d'arrêt de l'Hébergement ou tout autre problème indépendants de sa volonté, et notamment en cas de force majeur tel que défini dans les Conditions Générales de Vente.

Pour des raisons de sécurité, Xiizeos ne fournira aucun accès à l'Hébergement, que ce soit de fichiers de base de données ou de mail.

Xiizeos ne se chargera pas de transfert les fichiers ni la base de données sur un autre hébergement, en laissant la responsabilité au Client, et n'installera aucun script pour le compte du Client autre que ceux précisés dans le bon de commande avec accord de Xiizeos.

En cas d'augmentation des capacités du site du Client nécessitant un hébergement suppérieur, Xiizeos effectuera automatiquement le changement selon les conditions de l'Hébergeur et facturera alors le Client de cette augmentation suivant les prix de l'Hébergeur.

Article 6) Prix et modalités de payement

Le payement s'effectuera par chèque bancaire à l'ordre de « Xiizeos », « Société des Associés Toulousains » ou « SAT », par virement bancaire, par payement en ligne ou en payement comptant.

Article 7) Renouvellement du contrat

Article 8) Résiliation du contrat

Le Client devra vérifier avant les compétences du nouveau prestataire et lui faire installer une autre solution que celle installée par Xiizeos et sur un autre Hébergeur. Le Client pourra néanmoins conserver son design, fournit au moment de la livraison.

Le Client ne désirant plus héberger ses informations par Xiizeos devra en informer ce-dernier par lettre redommandée avec accusé de réception, Xiizeos cessant alors immédiatement sa prestation dès réception du recommandé, toute somme payée restant due.

Xiizeos ne fournira aucune assitance.

Ces conditions de résiliations sont complétées par les alinéas 6 et 7 de l'article 5 des présentes conditions d'Hébergement.

Article 9) Sous-traitance